Stéphane Bloch

Associé  || Paris

Stéphane Bloch a rejoint le cabinet Ogletree Deakins en 2021, en qualité d’Associé.

Il a acquis une expérience reconnue de la pratique du droit social dans toutes ses composantes et plus particulièrement au sein des entreprises du secteur public et para-public et des entreprises dites « à statut » employant des personnels de droit privé, sans oublier naturellement le droit de la fonction publique stricto sensu.

Il a notamment développé une expertise particulière dans le domaine de la coexistence, au sein d’une même entité, de populations de droit privé et de droit public sur le plan des relations individuelles et collectives de travail.

Stéphane anime régulièrement des formations, notamment sur le thème des instances représentatives du personnel, des règles de la négociation collective ou encore du droit syndical. Il intervient également comme conférencier pour AvoSial sur des sujets très spécialisés tels que les transferts de personnels entre secteurs public et privé ou le contrôle administratif des PSE, et exerce une activité d’enseignement à l’Université Paris Est-Créteil sur le thème des relations individuelles de travail.

Stéphane Bloch est membre de The Employment Lawyers Association (ELA) de la Commission de droit social de l’Union Internationale (UIA), de l’Association Française de droit du Travail (AFDT), et du Bureau de l’Association des Avocats d’Entreprise en droit social (AvoSial).

Stéphane est passionné de trail en montagne, de ski de randonnée et collectionne les motos anciennes.

 

  • Reconnaissances

         

En savoir plus sur Stéphane Bloch
  • Conseil d’un EPIC à statut employant plusieurs milliers de salariés, sur de nombreuses questions liées aux relations sociales et notamment sur diverses questions liées à l’articulation du statut réglementaire et du Code du travail ;
  • Assistance dans le cadre des différents processus électoraux en vue de l’élection des comités d’entreprise, du comité social et économique, et des administrateurs salariés en application de la loi de démocratisation du secteur public ;
  • Assistance d’un établissement public financier et de ses filiales dans la gestion quotidienne du personnel de droit public et de droit privé (détachement de fonctionnaires, mise à disposition de personnels de droit privé venant des filiales, transfert de personnels, gestion de départ des cadres dirigeants, relations avec les instances représentatives du personnel) ;
  • Assistance d’un établissement public financier dans ses négociations avec les partenaires sociaux visant à harmoniser les conditions d’application du dispositif du forfait mobilités durables entre ses personnels de droit privé et de droit public ;
  • Conseil d’un exploitant de parcs d’attractions appartenant à un groupe du secteur public sur la mise en place d’un accord collectif concernant l’organisation du travail (dispositions moins contraignantes que la Convention collective de référence) ;
  • Conseil d’une filiale de droit privé d’un groupe public dans la gestion conflictuelle du départ d’une salariée protégée ;
  • Contentieux devant le TGI (référé puis appel) et devant le tribunal administratif (référé) relatif à l’exercice du droit de grève dans les services publics (retenues sur salaire, procédure de déclaration des grévistes).
  • Représentation en justice d’un établissement public financier, au sein duquel des fonctionnaires d’Etat coexistent avec des salariés de droit privé, dans deux contentieux qui l’ont opposé à des organisations syndicales s’étant prétendue représentatives dans le périmètre du groupe que cet établissement formait avec ses filiales de droit privé.

Formation

  • DEA, droit International Privé, Paris 1 Panthéon Sorbonne, 1987
  • DEA, Droit privé général, Paris 1 Panthéon Sorbonne, 1985
  • Institut d'études politiques de Nancy, 1984

Admis au barreau

  • Paris

Activités professionnelles

  • Avosial (Association des Avocats d’Entreprise en droit social) 
  • ELA (Employment Lawyers Association)
  • UIA (Commission de droit social de l’Union internationale)
  • AFDT (Association française de droit du travail)

Interventions

  • Séminaire d’été du Club du Droit Social d’Ogletree Deakins  - "Pratique prud’homale : contentieux, conciliation et médiation " - 5 juillet 2022
  • Atelier IDS 2022  - "Actualité jurisprudentielle "Les arrêts de l’année en droit du travail " " - 25 mai 2022
  • CERCLE DES DIRIGEANTS - "Biais Cognitifs " - Ogletree Deakins - Bureau de Paris - 10 mai 2022

Publications de Stéphane Bloch